Exécuter la loi, (1789-1804)
EAN13
9791035108748
Éditeur
Publications de la Sorbonne
Date de publication
Collection
Histoire moderne
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Exécuter la loi

(1789-1804)

Publications de la Sorbonne

Histoire moderne

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« Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution
[...]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées ? De
pures abstractions. » Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne
du problème aussi crucial que récurrent qu'a constitué, tout au long de la
période révolutionnaire, l'exécution des lois. Comment s'assurer que tous les
décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que
leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ?
Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la
lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de
les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant
trop souvent d'en détourner la « lettre » ou d'en dévoyer l'« esprit » ?
Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des
citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en
contester la teneur ? Si déterminantes qu'elles soient dans le cadre de la
construction et de la stabilisation d'un État de droit, ces questions n'ont
jusqu’ici fait l’objet d'aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose
d'esquisser les premières lignes d'une histoire encore trop largement méconnue
pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d'un ensemble de
jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l'exécution de la
loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner
l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois
révolutionnaires.
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