La grâce du roi, Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle
EAN13
9782840507819
ISBN
978-2-84050-781-9
Éditeur
SUP
Date de publication
Collection
Centre Roland Mousnier
Nombre de pages
968
Dimensions
24,5 x 16,5 x 5,5 cm
Poids
1692 g
Langue
français
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La grâce du roi

Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle

De

Sup

Centre Roland Mousnier

Indisponible
Si chacun sait que le roi de France disposait du droit de grâce, l’exercice de cette prérogative au XVIIIe siècle demeurait une question quasi ignorée, principalement parce que les lettres de clémence expédiées par la Grande Chancellerie en faveur des graciés ont été irrémédiablement perdues ou dispersées.

Cette étude entreprend de reconstituer cet aspect de la justice monarchique sous les règnes de Louis XV et Louis XVI, en se fondant sur les papiers de travail du procureur général du parlement de Paris, qui était régulièrement consulté par le gouvernement sur des demandes de grâce adressées au trône. Pour remplir cette mission, ce magistrat constituait des dossiers qui conservent la trace de ses avis et de leurs conséquences, mais aussi des multiples interventions dont il faisait l’objet de la part de tous ceux, parents ou protecteurs, qui travaillaient à obtenir des lettres de clémence pour les criminels. Cette documentation d’une richesse exceptionnelle fait ressurgir tout ensemble la mobilisation des intercesseurs, la jurisprudence de la grâce et les mécanismes de la procédure.

Ce livre se veut donc une histoire à la fois sociale, judiciaire et administrative de la grâce au siècle des Lumières, histoire illustrée, tout au long de sa progression, par le récit détaillé d’affaires criminelles éminemment révélatrices.
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